Iran. Crise nucléaire : vers le dépassement ?

Par Hamza CHERIEF, le 12 décembre 2012  Imprimer l'article  lecture optimisée  Télécharger l'article au format PDF

Chercheur en droit international public. Doctorant au CREDESPO.

Géopolitique de l’Iran. La crise iranienne marque un échec des politiques de non-prolifération. Cet échec se formalise par un blocage des mécanismes juridiques de contrôle tandis que la crise iranienne, dans sa dimension nucléaire, se trouve refondue au sein d’enjeux géopolitiques plus globaux. Pour l’auteur, les deux camps ont tout intérêt à s’orienter vers une sortie de crise en douceur.

DANS une interview accordée au magazine The Atlantic, Barack Obama soulignait que « sans, en aucune façon, se faire d’illusions sur les intentions des Iraniens ni faire preuve de naïveté sur la nature de ce régime, ils recherchent leur propre intérêt. Il est possible pour [les Iraniens] de faire un calcul stratégique (…) qui, quelque soit la capacité [d’acquérir l’arme nucléaire] dont ils disposent, serait la meilleure decision pour la sécurité d’Israël » [1]. Tout en réaffirmant le refus des Etats-Unis de voir l’Iran accéder au rang de puissance nucléaire, Barack Obama semble ainsi ouvrir la voie à un compromis acceptable pour la République islamique d’Iran : posséder les capacités techniques et scientifiques nécessaires à l’obtention du feu nucléaire sans pour autant sauter le pas de l’acquisition de l’arme nucléaire. Il s’agirait, pour l’Iran, de se limiter à être un « Etat du seuil ». Sont considérés comme relevant du « seuil », les Etats qui sont soupçonnés de posséder, ou d’être en mesure de posséder, en dehors du cadre prévu par le Traité sur la Non-prolifération des Armes Nucléaires (TNP) du 1er juillet 1968, une ou plusieurs armes nucléaires.

Le choix, par un Etat, de demeurer au seuil de la puissance nucléaire peut correspondre à la phase précédant la maîtrise effective et complète de l’arme atomique. Il peut également se rattacher à plusieurs attitudes stratégiques. Ce choix peut, tout d’abord, correspondre à une volonté de l’Etat de contourner ses obligations aux fins du TNP. Il peut, ensuite, témoigner d’une forte indécision de la part de l’Etat qui, possédant le savoir faire technique, peut ne pas vouloir assumer les responsabilités d’une puissance nucléaire. L’Inde a ainsi attendu l’échec des négociations sur le Traité d’Interdiction Complète des Essais Nucléaires pour procéder à ses propres essais et accéder, en dehors du TNP, au statut de puissance nucléaire. Il peut, enfin, se rattacher à une politique de dissuasion nucléaire s’appuyant sur le flou de l’existence de telles armes et sur l’imprécision du contenu de la doctrine de dissuasion nucléaire afférente : c’est, par exemple, le cas de l’Etat israélien.

L’ouverture diplomatique initiée par Barack Obama se situe dans la droite ligne de la politique de la main tendue adoptée par le président des Etats-Unis, laquelle n’exclut pas la fermeté sur le dossier nucléaire. Obama a, dans la même interview, rappelé à plusieurs reprises sa volonté de ne pas exclure le recours à l’option militaire. Il tend néanmoins à privilégier la voie diplomatique dans le règlement de la crise iranienne. Cette attitude tranche avec l’approche adoptée par l’équipe de Georges W. Bush axée sur une volonté de changement de régime [2]. Cette dernière, conjuguée aux ambiguïtés de la diplomatie iranienne, explique l’échec des négociations sur le programme nucléaire militaire iranien à partir de 2003. La crise iranienne marque un échec des politiques de non-prolifération. Cet échec se formalise par un blocage des mécanismes juridiques de contrôle (I) tandis que la crise iranienne, dans sa dimension nucléaire, se trouve refondue au sein d’enjeux géopolitiques plus globaux (II).

I. Le blocage des mécanismes de contrôle

La crise iranienne marque, tout d’abord, un échec de la lutte contre la prolifération nucléaire au sens où l’Iran semble disposer aujourd’hui des compétences techniques et scientifiques nécessaires à la fabrication, à moyen terme, d’armes nucléaires. Les assassinats ciblés de scientifiques iraniens liés au programme nucléaire, quel qu’en soit le commanditaire, visent à retarder le plus possible la solidification de la compétence iranienne en la matière. Elle se caractérise, ensuite, par un blocage des mécanismes juridiques de contrôle du programme nucléaire iranien. Malgré les résolutions successives du Conseil de sécurité imposant un certain nombre de sanctions économiques, l’Agence Internationale à l’Energie Atomique (AIEA) ne sera en mesure de reprendre les visites des installations nucléaires iraniennes que lorsque l’Iran aura décidé de se rasseoir à la table des négociations. Le sentiment d’échec exprimé par les inspecteurs de l’AIEA, qui s’accompagne toutefois d’intenses négociations parallèles, en témoigne. Le blocage de la situation découle, d’une part, du hiatus qui existe entre l’obligation impérieuse de ne pas acquérir l’arme nucléaire et la mise en œuvre des moyens propres à s’assurer du respect de cette obligation par l’Iran. Il trouve, d’autre part, son origine dans le fait que le Conseil de sécurité a imposé à l’Iran des obligations dépassant le strict cadre de ses obligations conventionnelles afin d’amener la République islamique à respecter les objectifs de non-prolifération du TNP.

Le recours à la force armée reste une option possible bien que stratégiquement difficile à mettre en œuvre et d’une utilité douteuse du point de vue de la non-prolifération, ainsi qu’a pu le confirmer le chef d’état-major de Tsahal, Gabi Ashkenazi. Du point de vue légal, seul le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies est en mesure d’autoriser l’emploi de la force, et ce dans le cadre du Chapitre VII. Celui-ci précise, en effet, les modalités du recours à la force armée en cas « de menace contre la paix, de rupture de la paix ou d’un acte d’agression » (art. 39 et 42 de la Charte des Nations Unies). La volonté affichée par l’Etat israélien de frapper seul les installations nucléaires iraniennes, sur le modèle de son intervention irakienne en 1981, est, en tout état de cause, illégale du point de vue du droit international. Le Conseil de sécurité a réaffirmé, dès la résolution 1887 du 24 septembre 2009 son large pouvoir d’appréciation en la matière. Il rappelle ainsi que « toute situation de non-respect des obligations en matière de non-prolifération sera portée à l’attention du Conseil, qui appréciera si cette situation constitue une menace pour la paix et la sécurité internationales, et souligne la responsabilité principale du Conseil pour lutter contre ces menaces ».

Or, la résolution 1696, et les résolutions successives, se basent sur les doutes quant aux intentions de l’Iran pour justifier l’intervention du Conseil sur le fondement du chapitre VII. Cela est en parfaite conformité avec les objectifs poursuivis par le TNP, pour qui l’étanchéité entre les volets civils et militaires de tout programme nucléaire constitue la clé de voûte de l’architecture normative censée garantir la non-prolifération des armes nucléaires. Tout doute sur la nature réelle d’un programme nucléaire peut, en droit, se rattacher à un risque de prolifération et fonder, juridiquement, l’invocation du chapitre VII de la Charte des Nations Unies. Le Conseil de sécurité dispose donc, s’il le souhaite, d’une base juridique pour ordonner la mise en œuvre de mesures militaires. Il est toutefois très peu probable qu’il puisse s’engager sur cette voie en raison des vetos potentiels de la Russie et de la Chine. Ces deux Etats sont, en effet, des partenaires actifs de l’Iran dans le domaine du nucléaire civil mais également de l’économie. Les entreprises chinoises ont ainsi remplacé les entreprises occidentales, et notamment françaises, pour l’exploitation des gisements de pétrole et de gaz iraniens. La conclusion de contrats entre la China National Petroleum Corporation (CNPC) et la National Iranian Oil Company (NIOC), d’une part, et la société Sinopec et la NIOC, d’autre part, en témoignent.

Toutefois, l’exploitation des gisements pétroliers de l’Azadegan Nord et de l’Azadegan Sud, de même que celui, gazier, de South Pars, par la CNPC ne vont pas sans soulever un certain nombre de difficultés et de tensions. Ces tensions caractérisent également l’exécution du contrat conclu entre la société Sinopec et la NIOC pour l’exploitation du gisement pétrolier du Yadevaran. Elles trouvent leur origine dans les retards successifs pris dans la mise en œuvre de ces contrats, retards dont s’est, à plusieurs reprises, plaint le gouvernement iranien. Tant la CNPC que Sinopec sont, en effet, freinées par la nécessaire préservation des intérêts chinois, notamment eu égard aux relations bilatérales sino-américaines, mais également par la protection de leurs propres intérêts commerciaux. En premier lieu, elles redoutent une éventuelle perte d’investissement dans un environnement commercial défavorable. En second lieu, Sinopec est fortement intéressée par les gisements de gaz de schiste américains, dans lesquels elle a déjà investi 2,2 milliards de dollars. En conséquence, les entreprises chinoises s’efforcent de choquer le moins possible la position américaine du moment vis-à-vis de l’Iran tout en conservant une position préférentielle sur le marché iranien dans l’optique d’une normalisation des relations iraniennes avec la société internationale. La crise iranienne est donc porteuse d’enjeux qui dépassent le strict cadre de la non-prolifération.

II. Les enjeux géopolitiques de la crise iranienne

La crise iranienne s’inscrit, en effet, dans des enjeux stratégiques et géopolitiques qui ne sauraient se limiter à sa seule dimension nucléaire. Celle-ci se trouve surexposée dans la mesure où elle constitue un bras de levier très efficace pour l’ensemble des acteurs concernés, Iran inclus. Cette surexposition est favorisée par l’inscription de l’enjeu nucléaire dans le cadre des tensions israélo-iraniennes. L’Etat israélien est un autre « Etat du seuil ». Il ne dispose toujours pas de programme nucléaire militaire officiel, même si ses capacités atomiques en matière militaire ne font plus de doute depuis 1970 (le stock estimé de têtes nucléaires varie entre 70 et 200 unités). L’accession par l’Iran au statut de puissance nucléaire mettrait fin au monopole d’Israël dans la région en matière de dissuasion. Passé cet enjeu stratégique, absolument fondamental du point de vue de la sanctuarisation du territoire israélien, l’Iran, nucléarisé ou pas, ne constitue pas une menace militaire directe pour Israël. La supériorité de ce dernier, dans ce domaine, est évidente. En revanche, l’affrontement entre l’Etat israélien et l’Etat iranien dépasse le strict cadre nucléaire.

Pour l’Iran, il s’agit de s’insérer dans le conflit israélo-palestinien afin de prendre position au sein du monde musulman, notamment face aux Etats à majorité sunnite [3]. Cette politique peut-être considérée comme un échec. L’Iran n’a pas réussi à s’imposer comme un Etat susceptible de peser sur le règlement du conflit-israélo-palestinien. Pour Israël, présenter l’Iran comme « le centre, le mécène et le financier de la terreur dans le monde […] et un danger pour le monde entier » [4] relève de la même logique que mentionner les dangers de l’émergence d’un « croissant chiite » pour le roi Abdallah de Jordanie. Le concept de croissant chiite désigne le risque d’émergence « d’un croissant régional sous influence chiite, allant de l’Iran au Liban, en passant par l’Irak et la Syrie, pourtant alaouite » [5]. Il procède d’une surestimation de l’influence iranienne au niveau régional à travers une prise en compte simplificatrice des solidarités chiites.

Dans ce cadre stratégique, le nucléaire reste un enjeu majeur, à condition de l’envisager non pas du simple point de vue de la dissuasion ou de la non-prolifération, mais en le réinsérant dans les rapports de puissance au sens large. L’accès au feu nucléaire n’est plus un défi à relever pour Téhéran : accéder pleinement au rang de puissance émergente se révèle être une préoccupation bien plus urgente pour le régime iranien. L’Iran est, pour Bernard Hourcade, une puissance émergente au même titre que le Brésil ou l’Inde [6] même si l’émergence de l’Iran dans le cadre du « processus multipolaire » [7] reste difficilement appréciable. Ainsi que le rappelle Gérard Chaliand, l’Iran demeure un « Etat au potentiel considérable » mais qui « se retrouve largement isolé » et se limite, pour le moment, « à un rôle de perturbateur » [8]. C’est dans ce cadre de pensée que, quelque soit par ailleurs la portée de ses ambitions régionales ou internationales, la possession de l’arme nucléaire est un élément central dans l’affirmation de la puissance iranienne. A l’inverse, la non-prolifération « vise à retarder le plus possible la sanctuarisation des puissances moyennes, surtout quand elles sont hostiles (…) Pour le plus puissant, il s’agit de conserver la capacité de contraindre le faible » [9].

La crise nucléaire reflète, par ailleurs, les intérêts divergents des puissances occidentales dans la région. Ces intérêts ont, en effet, directement influencé l’approche diplomatique de la crise iranienne. L’Iran a acquis une importance certaine aux yeux des Etats-Unis, notamment dans le cadre du désengagement des troupes américaines du théâtre irakien. Cela explique, en partie, la volonté américaine de privilégier la voie diplomatique et la recherche d’un compromis acceptable avec la République islamique. Du point de vue de l’Union européenne, en revanche, l’objectif est de provoquer un changement de régime à Téhéran. Il s’agit donc d’un renversement complet de stratégie, puisque les Etats-Unis ont repris la place qu’occupait l’Union européenne en 2003 tandis que cette dernière se rapproche d’avantage des positions adoptées par l’administration Bush. Les résolutions du Conseil de sécurité apparaissent, dès lors, comme le cadre juridique permettant, à l’ombre d’une politique de non-prolifération, de frapper le régime de Téhéran sur son principal point faible, la situation économique. L’embargo vise également à déstabiliser le pouvoir en place, en jouant sur les fermants réels de la contestation démocratique apparue au sein de la société iranienne en 2009.

Toutefois, la contestation démocratique s’est réalisée dans le cadre de la Révolution islamique et a été soutenue par certains fondateurs de celle-ci, tel Mir Hossein Moussavi. En réalité, le mouvement des « Verts » peut s’analyser comme « une alliance tactique entre les anciens révolutionnaires islamistes et ceux qui veulent, du moins espèrent, un changement radical de régime » [10]. Or, la volonté de développer un programme militaire nucléaire, ce qui ne laisse en rien présager de la volonté de l’Iran de posséder effectivement l’arme nucléaire, transcende les clivages politiques et apparaît comme consubstantielle à l’identité nationale iranienne, fruit de son histoire et de sa situation stratégique [11]. Les sanctions économiques n’ont pas mis le régime de Téhéran à genoux et il est douteux qu’elles puissent favoriser un changement de régime. Les élections législatives se sont, à cet égard, soldées par une nette victoire des conservateurs.

Malgré la persistance des sanctions économiques, la crise iranienne semble entrer dans une phase de décroissance propice à un dénouement potentiel. En premier lieu, le gouvernement israélien paraît avoir tiré toutes les conséquences de l’opposition de Tsahal à une intervention militaire contre l’Iran. S’il est douteux que les opérations clandestines soient amenées à cesser, le spectre d’un affrontement armé lourd paraît s’être éloigné, au moins sur le court terme. En second lieu, le conflit syrien permet de déplacer le centre de gravité des tensions de l’Iran à son étranger proche. L’un des enjeux de la crise syrienne est, à n’en pas douter, l’isolement géostratégique de la République islamique d’Iran. Ce risque, réel pour l’Iran, est à même de faciliter la recherche d’un compromis sur la dimension nucléaire de la crise, compromis dont les prémices se formalisent par les contacts établis entre officiels états-uniens et iraniens. Les deux camps ont, en effet, tout intérêt à s’orienter vers une sortie de crise en douceur, sortie sur laquelle la diplomatie européenne n’a que très peu, voire pas, de prise.

La situation économique préoccupante de l’Iran, de même que l’hostilité des Etats arabes de la région, lui imposent de rechercher davantage de stabilité et une plus grande marge de manœuvre, tant sur le plan national et que sur le plan international. Cela implique, pour l’Etat iranien, de sortir de son rôle de perturbateur et d’endosser les habits d’une puissance en devenir. L’acquisition de la capacité technique de recourir au feu nucléaire constituait, de ce point de vue, un premier pas fondamental mais insuffisant. La normalisation de ses relations avec les Etats arabes, qui lui restent globalement hostiles, est un enjeu tout aussi important pour la République islamique. La capacité de cette dernière à gérer les tensions qui l’opposent aux Emirats Arabes Unis sur les îles d’Abou Moussa, de la Grande et de la Petite Tomb, constituera un bon indicateur de la solidification de son émergence en tant que puissance régionale. La fin de l’embargo, conditionné par la recherche d’un compromis sur la question nucléaire, doit également permettre à l’Iran de retrouver un équilibre économique qui lui fait défaut. Pour ce faire, point n’est besoin de remettre en cause sa capacité technologique à posséder un arsenal nucléaire. Quoique puisse en dire les gouvernements occidentaux, et notamment européens, cette capacité constitue un fait stratégique qui apparaît aujourd’hui difficilement dépassable. C’est davantage sur la volonté politique iranienne de développer un programme militaire concret que pèsent les négociations actuelles. Ce déplacement est de nature à faciliter la recherche d’un compromis, lequel marque l’aboutissement d’une phase active de la stratégie américaine au Proche-Orient, stratégie dont le centre de gravité est, désormais, ancré dans la zone Asie Pacifique.

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Plus sur Diploweb.com

. Voir l’article de Mohammad-Reza Djalili et Thierry Kellner, "Iran-Irak : quelles relations ?"

. Voir l’article de Gérard-François Dumont, "L’Iran et le “croissant chiite” : mythes, réalités et prospective"

. Voir l’article de François Géré, "Pour une gouvernance mondiale du Nucléaire civil et militaire"

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[1« Without in any way being under an illusion about Iranian intentions, without in any way being naive about the nature of that regime, they are self-interested (...) It is possible for them to make a strategic calculation that, at minimum, pushes much further to the right whatever potential breakout capacity they may have, and that may turn out to be the best decision for Israel’s security ». « Obama to Iran and Israel : ’As President of the United States, I Don’t Bluff’ », The Atlantic, 2 mars 2012.

[2B. HOURCADE, Géopolitique de l’Iran, Paris, Armand Colin, 2010, p. 142.

[3Sur ce point, cf. B. HOURCADE, « Iran, le leurre de la menace », Diplomatie, n° 54, janvier-février 2012, pp. 54-55.

[4« Shimon Peres : Israël « vaincra » s’il est obligé d’affronter l’Iran », lemonde.fr, 4 mars 2012.

[5G.-F. DUMONT, « L’Iran et le « croissant chiite » : mythes réalités et prospective », Diploweb.com, 16 mai 2009.

[6B. HOURCADE, « Iran. Entre ambitions et alliances. Décryptage géopolitique », Diplomatie, n° 48, janvier-février 2011, pp. 72-73.

[7Sur le concept de « processus multipolaire », cf. A. BACONNET, « L’Iran, le nucléaire et le processus multipolaire », Le débat stratégique n°109, mai 2010, « Rafale, un système d’armes enjeu du processus multipolaire », Le débat stratégique n°110, juillet 2010 et « Guerre et système international », Les Milieux des Empires n°37, septembre 2010).

[8G. CHALIAND, « Empires et nouvelles puissances », Diplomatie, n° 45, juillet-août 2010, pp. 44-45.

[9G. CHALIAND, « La guerre psychologique est perdue », in G. CHALIAND, Guérillas. Du Vietnam à l’Irak, Paris, Hachette, 2008, p. 583.

[10B. HOURCADE, Géopolitique de l’Iran, op. cit., p. 65.

[11Sur ce point, lire, F. GERE, L’Iran et le nucléaire. Les tourments perses, Paris, Lignes de repères, 2006, 175 p.


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